Arts plastiques - Amicalien

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Un petit message de l'organisatrice (Elise95) :

Bienvenue,
Prenez le temps de voir les oeuvres exposées, ici le vernissage est permanent !
Buvez un verre tranquillement et laissez un mot sur le livre d' Or.
Si vous avez envie de vous joindre à nous, rien de plus simple, adhérez à la famille et envoyez vos photos.
Amicalement et à bientôt.
Elise95
A LIRE NOTE IMPORTANTE CONCERNANT LE DROIT D' AUTEUR :
Article L 111.1 du code de la propriété intellectuelle : "L' auteur d' une oeuvre de l' esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous."
Théoriquement, il n' est besoin pour l' auteur d' aucune formalité pour jouir de son droit.
En pratique l' auteur devra par toute preuve ou moyen de preuve prouver son droit en prouvant son antériorité.
C' est le dépôt de la création auprès d' un tiers (on ne peut être témoin pour soi-même) qui va permettre de façon irréfutable de prouver cette antériorité, élément clé de la preuve.
La meilleure preuve est de dépôt officiel à l' INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) pour la France, celà peut être un catalogue d' exposition où l' oeuvre ou les oeuvres sont répertoriées, le dépôt chez un huissier...
Durée de protection d' une oeuvre : 70 ans après le décès de son auteur. Un arrêt de la Cour de Cassation du 27.02.2025 fait jurisprudence dans le sens où les prorogations de guerre sont considérées comme comprises dans les 70 ans, sauf pour les oeuvres qui avaient droit à une protection de plus de 70 ans post-mortem à la date du 1er.07.1995 : Directive européenne.
Les membres ajoutent des photos de leurs oeuvres ou d' oeuvres libres de droit sous leur propre responsabilité, je pense qu' il est préférable de se limiter aux oeuvres réalisées par les membres de notre famille pour éviter tout problème, après m' être longuement interrogée à ce sujet, c' est la raison pour laquelle les photos sont arrivées tardivement.

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